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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jacques Frelin Vignobles
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PHARE DU CAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHARE DU CAP
Jacques Frelin Vignobles S.A

Numéro de dépôt :
3461277
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
03/11/2016
PHARE DU CAP de Jacques Frelin Vignobles

Présentation de la marque PHARE DU CAP

Déposée le 3 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Jacques Frelin Vignobles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « PHARE DU CAP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jacques Frelin Vignobles domicilié(e) Domaine de Caylus,34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - 34420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Frelin Vignobles S.A domicilié(e) Domaine de Caylus,34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - 34420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARE DU CAP est expirée depuis le 3 novembre 2016.

Jacques Frelin Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : T de tenoirs , SOLEYAL , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA , Hérisson Malin , PURE TERROIR , CHÂTELAINE stepHaNie , NATURE TERROIR , RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC


Jacques Frelin Vignobles S.A - Domaine de Caylus,34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - 34420 - France


Jacques Frelin Vignobles S.A - Domaine de Caylus,34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - 34420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).